24 714 résultats pour ""GINA""
- Annonces Légales·2013 / N°083·page 35·fr...Association Africaine Contre la Marginalisation (AACM) Siège soci...
- Journal Officiel·2000 / N°034·page 4·fr...1 - Une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant ...
- Annonces Légales·2009 / N°021·page 31·fr...Deux originaux de l'acte mentionné ci haut ont été déposés au trib...
- Annonces Légales·2010 / N°123·page 24·fr...Deux originaux de ces documents ont été déposés au greffe du tribu...
- Annonces Légales·2012 / N°149·page 15·fr...uittance n° 13377 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Journal Officiel·2001 / N°042·page 21·fr...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
- Journal Officiel·1971 / N°044·page 37·fr...375, dont un original a été déposé au greffe du tribunal de premiè...
- Annonces Légales·2013 / N°002·page 30·fr...° M073371, dont deux copies originaux ont été déposées au greffe d...
- Annonces Légales·2015 / N°153·page 15·fr...Deux originaux dudit statut mis à jour ont été déposés au greffe d...
- Annonces Légales·2007 / N°064·page 22·fr...e n° 7354, dont deux copies originales sont déposées au tribunal d...
- Journal Officiel·1975 / N°045·page 1·fr... | | EDITION Originale | | EDITION Originale et sa Traduction...
- Annonces Légales·2014 / N°082·page 15·fr...ce n°3442, dont deux copies originales des deux procès ont été dép...
- Journal Officiel·2000 / N°050·page 10·fr...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
- Journal Officiel·2004 / N°012·page 7·fr...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...
- Annonces Légales·2024 / N°135·page 11·fr...eut en extraire un deuxième original des registres des notaires Mo...
- Journal Officiel·1967 / N°028·page 23·fr...85 N° 343 dont deux originaux ont été déposés au Greffe du Tribuna...
- Annonces Légales·2015 / N°002·page 8·fr...Deux originaux du procès-verbal et des statuts précités ont été dé...
- Annonces Légales·2017 / N°092·page 21·fr...de Sfax en date du 6 juillet 2017 sous le numéro original D2532920...
- Annonces Légales·2011 / N°128·page 23·fr...Deux copies originales des Trois procès ainsi que des Statuts mise...
- Annonces Légales·2015 / N°109·page 28·fr...335248 - 16 N° dépôt Original : D0729922011 Suivant procès-verba...