Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n°4539 Manoub...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il s'agit d'un panneau ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 61·fr
    ...Il s'agit de la propriété agricole dénommée (Lassaad) objet du tit...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 13·fr
    ...icules, soit dans leur plan longitudinal médian, soit symétriqueme...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 54·fr
    ... des locaux commerciaux; Il s'agit d'un immeuble de 3 étages bâti ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 12·fr
    ...de 18 ans, et ce, lorsqu'il s'agit de films pouvant avoir une infl...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 19·fr
    ...Immeuble à vendre, il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole sa superficie est de (8H, 62 A, 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 31·fr
    ...il s'agit d'un immeuble immatriculé objet du titre foncier n° 4889...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 31·fr
    ... du fonds de commerce qu'il s'agit de l'activité du montage et du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un bâtiment moderne totalement équipé, d'une surface c...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 39·fr
    Il s'agit lot de terrain agricole non bâti qui se trouve à bord de...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 7·fr
    ...gulaires de 20mm × 2,1mm en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 43·fr
    ..., rend nul le titre dont il s'agit et motive la saisie de la total...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 20·fr
    ...Il s'agit du terrain Dénomination "Sassi", Objet du foncier 23217 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 110/531 parts) du titre foncier...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 48·fr
    ...Qui s'agit d'une terre agricole contenant des oliviers irrigués en...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 41·fr
    ...é de la parcelle n° 216, il s'agit d'un terrain agricole de forme ...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 11·fr
    ...il s'agit d'un local à usage d'habitation d'une ancienne construct...