Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2022 / N°069·page 30·fr
    Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 3·fr
    ...Deux exemplaires des statuts et du PV ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 30·fr
    ...| | *Agent de constatation et d'assiette* | | *Agent de constata...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 106·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 4·fr
    ...Suivant statut daté du 28 Octobre 2011 et enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 8·fr
    ...1276231Z/A/M/000 Suivant statut du 26/11/2012 enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 12·fr
    ...2014G02939SRUB1 Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statut en da...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 36·fr
    ...rofessionnelles 0 D, 200 | | Statut Particulier du Personnel du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 28·fr
    ...rofessionnelles 0 D, 200 | | Statut Particulier du Personnel du ...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 58·fr
    ...- code du statut personnel : législation en faveur de l'enfance (a...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 16·fr
    ...o 3585, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du t...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 32·fr
    n° 5508886, quittance, n° 11505, dont deux exemplaires des statuts...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 8·fr
    ...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 9·fr
    ...Messieurs Habib Hammami et Hafedh Hammami sont nommés gérants stat...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 3·fr
    ...2013R03011SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Selon statuts en...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 2·fr
    ...1477162W/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à Tunis le 29/9/2016...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 12·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2003...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 3·fr
    ...- Statuts, - Liste des souscripteurs, - Déclaration de souscriptio...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 9·fr
    ...2007G04086SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant Statuts signé...