Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 23·fr
    ...ns l'exemple de configuration urbain municipal La mise à prix : e...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 15·fr
    ...Le jury du concours rapportera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 51·fr
    ...Les procès-verbaux des séances des commissions sont consignés dans...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 57·fr
    ...ssso780 SHARBAOUI MAD | ON: ssso883 BOUZDENDA AHMED | ON: ssso412 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 31·fr
    ...Cité Ennour n° 172 Gabès Suivant procès-verbal, en date du 7 déce...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 23·fr
    ...823569Q/N/M/000 Il appert du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 34·fr
    ...souri Rim en vertu du procès-verbal n° 982 du 30 mars 2006t qui ob...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 29·fr
    ...3- Suivant procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire réuni...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 18·fr
    ...Procès-verbal enregistré le 18/03/2009 à la recette des finances d...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 20·fr
    ...2009G01965SRLB2 ## Immobilière El KALAA * Suivant procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 2·fr
    ...u 4 juin 1964, Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la co...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 9·fr
    ...Lucette Ghorbal, à compter du 13 décembre 1972 Professeur licenci...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 67·fr
    ...au 34 rue Hédi Karray, Centre Urbain Nord, El Menzah IV, Tunis, en...
  • Annonces Légales·2016 / N°060·page 38·fr
    qui se situe dans la zone urbaine de Dar Chaabane El Fehri à la fi...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 52·fr
    ...u 198 avenue Habib Bourguiba Korba 8070. ## Propriété saisie : 1...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 48·fr
    ...Les travaux du comité sont consignés dans des procès-verbaux. Tun...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 11·fr
    ...Vu les procès verbaux de la commission chargée de la délimitation ...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 7·fr
    ...1332607/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 14·fr
    ...Immeuble Ennour - Centre Urbain Nord - Cité El Mahrajene - 1082 Tu...
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 12·fr
    ...L'assemblée générale constitutive est convoquée verbalement et san...