Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 6·fr
    ...tables de Tunisie ne peut, en vertu du troisième alinéa de l'artic...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 14·fr
    ...Couvertures. b) Les principaux produits norvégiens bénéficient de...
  • Journal Officiel·1990 / N°063·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — Le nombr...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 11·fr
    ...du transfert attestant de l'ouverture du nouveau compte destiné à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 10·fr
    ...riel en dehors des heures d'ouverture au public, ou de faire stati...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 16·fr
    ...2005G2384SRLB1 Constitution En vertu d'un acte SSP à Tunis enreg...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 6·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 2·fr
    ...ciers n° 180369 et 181246, en vertu d'une ordonnance de remplaceme...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 29·fr
    ...du 24 octobre 1970, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 5·fr
    ...— L'ouverture d'une procédure de mise en révision n'empêche par l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 4·fr
    ...e et ininterrompue depuis l'ouverture du registre central, reste i...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 7·fr
    ...t du 10 avril 1997, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 6·fr
    ...(18 chaabane 1375), portant ouverture de crédits provisoires au ti...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 24·fr
    ...12, rue El Fell - Enfidha En vertu du procès-verbal du 27 mars 20...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 18·fr
    ... Contentieux de la Société en vertu d'un pouvoir en bonne et dûe f...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 33·fr
    ...Transfert de Siège Social En vertu du procès verbal de l'assemblé...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 9·fr
    ...Arrêté du Ministre des Finances du 12 mars 1975, portant ouverture...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 14·fr
    ...— Des autorisations exceptionnelles d'ouverture de la chasse dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 57·fr
    ...nsieur Abdelaziz Saadallah en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 16·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 6. - La l...