Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 24·fr
    ...er du 1er Juin 1972 Abdelmajid Agrebi, à compter du 1er Juin 1972 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 23·fr
    ...rmément aux dispositions types agréées par le directeur ou son rem...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 5·fr
    ...ux travailleurs désignés au paragraphe précédent. Cette retenue s...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 5·fr
    ...vu dans les deux précédents paragraphes au cas où il a été mis fin...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 29·fr
    ...hicules de transport, matériel agricole et industriel de tout genr...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 42·fr
    ...| MOHAMED | 08 Passage Oukadh Magrine El Jawhara | 75416153 | 19/0...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 18·fr
    ...à l'Agriculture et les autres loués à des particuliers. **Mise à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ... par des Facultés ou Instituts agréés de diplômes ou d'attestation...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 4·fr
    ...e HÉDI NOUIRA MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ORGANISATION Décret N...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...**Créancier poursuivant :** Monsieur Hédi Ben Hadj, agriculteur de...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 28·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du paragraphe ci-dessus to...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 30·fr
    ...ans un établissement de crédit agréé en Tunisie ou en France. Le ...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 9·fr
    ...Mansour Ben Ali Agrebi, à compter du 1er mai 1968. Hachemi Ben Ahm...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 29·fr
    ...La coopérative des services agricoles Gammouda ; coopérative ; en ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 20·fr
    ...crétaire d'Etat aux Finances a agréé M. Charles Maurice Belhaye, d...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 6·fr
    ... soit, d'un terrain à vocation agricole ou autre, est tenu de détr...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 23·fr
    ...05 Les candidats doivent être agréés par le Secrétaire d'État à l...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 17·fr
    ...à compter du 1er juillet 1970 Magroun Hédi, à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 16·fr
    ...mine, à compter du 16 mai 1976 Agrebi Salmi Brahim, à compter du 2...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 19·fr
    ...rmément aux dispositions du paragraphe 3 de l'article 19 de la loi...