Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 12·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'e...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 16·fr
    ...tissement à capital risque en vertu d'une convention à conclure en...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 4·fr
    ...2024S00782FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 28·fr
    ...- Accumulateurs - Tapis et couvertures - Articles de l'Artisanat s...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 5·fr
    ...2022S00328FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 13·fr
    ...tissement à capital risque en vertu d'une convention à conclure en...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 8·fr
    ...lementation et de contrôle en vertu du présent article, et sans pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 20·fr
    ...et à l'Economie Nationale, en vertu d'un état de liquidation fait ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 3·fr
    ...du 14 janvier 1975, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 30·fr
    ...75, folio 87, case 333, et en vertu d'une autorisation de Monsieur...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 31·fr
    ...2012G03163FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 7·fr
    ...u 12 décembre 2000, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 28·fr
    ...ion du 5 juin 2007, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 18·fr
    ...Ouverture de la patente du 17 octobre 1970 N° 5739. Statuts déposé...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 4·fr
    ...du 28 février 1976, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 15·fr
    ... auprès de l'Office du Vin en vertu de l'article 3 du décret sus-v...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 15·fr
    ...celui auquel ils ont droit en vertu du droit préférentiel de sousc...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 3·fr
    ...vigueur, dans le cadre de l'ouverture des établissements sur l'env...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 5·fr
    ...- Un arrêté d'ouverture du concours pris par le ministre des affai...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 62·fr
    ...t pour le compte de la BTK en vertu du contrat de recouvrement des...