Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 508 résultats pour ""OCT""
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 19·fr
    ...mment le décret n° 67-342 du 5 octobre 1967. ART. 27. — Le Minist...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 7·fr
    ... Vu le décret N° 70-550 du 24 octobre 1970, fixant les règles par...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 22·fr
    ...de 1ère instance de Gafsa le 2 octobre 1980, n° 498 est constituée...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 30·fr
    ...644375 CIN /000 a vendue à Sté Octave Distribution enregistré au r...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 13·fr
    Vu l'arrêté du 3 octobre 1988 portant institution d'un cycle de fo...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 53·fr
    ...ée à un an à compter du mois d'octobre 2003. ## 6) - La sixième p...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 13·fr
    ...e de FAST-FOOD sis à la rue 27 octobre Mareth Gabès. Les éventuel...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 32·fr
    ...Il appert de l'acte de cession de parts sociales du 31 octobre 200...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 47·fr
    ... à la Cour de Cassation #### Doctorat 3ème Cycle en droit communa...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 31·fr
    ... acte judiciaire en date du 14 octobre 1967 et suivant autorisatio...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 7·fr
    ...— Les décisions d'octroi de dégustation en matière de produits mon...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 29·fr
    ...ng privé en date à Tunis du 24 octobre 1983, il a été établi les s...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 4·fr
    ...e public hydraulique émis le 3 octobre 1989 et le 11 avril 1990; ...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 25·fr
    ...otamment la loi n° 92-97 du 26 octobre 1992, Vu le décret n° 85-1...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 35·fr
    ...seing privé en date le 1 et 11 octobre 2018 et enregistré à la rec...
  • Journal Officiel·1998 / N°068·page 4·fr
    ...- Les épreuves de l'examen susvisé auront lieu à Tunis le 5 octobr...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 4·fr
    ...Jouissance du 1er octobre 1958. Montant brut : 331 d, 010. Montant...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 5·fr
    ...lisation de l'épargne et par l'octroi de crédits à court, moyen et...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 35·fr
    ...a Khalifa, CIN 02991340 du 1er octobre 2005, demeurant au 31 rue E...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 21·fr
    ...relatifs à l'exercice 2007, et octroi d'un quitus aux membres du C...