Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 20·fr
    ...## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES En vertu d'une saisie immobilière...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 16·fr
    ...le du 18 juin 1974, portant ouverture d'un concours de recrutement...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 48·fr
    ...Modifications Statutaires En vertu du procès-verbal de l'Assemblé...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 12·fr
    ... 62 m² qui contient chambre ouverture est et passage où se trouve ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 24·fr
    ...# CONSTITUTION DE SOCIETE En vertu d'un acte s.s.p. en date à Tun...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 70·fr
    ... dinars (2.400.000 dinars) en vertu d'un contrat verbal selon la d...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 3·fr
    ...août 1976, fixant la date d'ouverture du concours pour le recrutem...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 45·fr
    ...nisienne de Fabrication de Couvertures et Textiles « COUVERTEX » ...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 13·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription, soit six...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 43·fr
    ... de Carthage, Tunis, et ce en vertu du pouvoir général de recouvre...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 16·fr
    ...que du 19 mai 1992, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 10·fr
    ...n travail, - d'encourager l'ouverture intellectuelle de l'étudiant...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 13·fr
    ... caution le tiers du prix d'ouverture, ou fournir un chèque bancai...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 25·fr
    ...La présente vente est poursuivie en vertu : 1° de la grosse en du...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 4·fr
    ...nne de l'avis prescrivant l'ouverture des opérations de recensemen...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 9·fr
    ...re coulissant, libérant des ouvertures pratiquées dans le bol ou r...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 54·fr
    ...En vertu de la même décision, il a été fait restitution des fonds ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 2·fr
    ... AVIS d'enquête 673 AVIS d'ouverture et de clôture des opérations...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 34·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 27·fr
    ...## VENTE ## AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie immobilière En vert...