Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 34·fr
    ...s la condition suspensive de l'agrément de l'Administration, le fo...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 15·fr
    ...Mohamed ben Zaine Eddine Ben Ali Ben El Hadj Mahmoud Ammar, agricu...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 21·fr
    ...r du 1er novembre 1976 Houda Chagra, à compter du 1er novembre 197...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 5·fr
    ...stance de 1000 m puis la piste agricole connue sous le nom de Masl...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 26·fr
    ...été d'Équipement Industriel et Agricole, 31 Rue Massicault. C. P....
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 8·fr
    ...eprésentants du Ministère de l'Agriculture, accompagnée des intére...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 46·fr
    ...s des cas cités au deuxième paragraphe de l'article 3.3, la sociét...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 9·fr
    ...10°) Artisan rural conducteur des machines agricoles : — Epreuve d...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 40·fr
    ...le dépôt chez un intermédiaire agréé conformément à la loi. Les a...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 17·fr
    ...ation de transport prévu au paragraphe « c) » de l'article 12 ci-d...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 59·fr
    ... mutuelle centrale de services agricoles et industriels "ZOUILA" d...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 15·fr
    ... l'unanimité de modifier le paragraphe de l'article 5 du pacte soc...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 15·fr
    ... la nouvelle dénomination sera AGRIMOTOR. Aucun autre changement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 48·fr
    ...dustrie, l'industrie navale et agricole. Le capital est fixé à 15...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 35·fr
    ...AOUDHA Hammamet - Tunisie Par agrément du Ministère de l'Économie...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 26·fr
    ...ièces n° 2 à 6 énumérées au paragraphe «A» ci-dessus. 3) Un relev...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 26·fr
    ...onformément à l'article 20, paragraphe 3 des statuts. 8. Fixation ...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 13·fr
    ...le Président de la Coopérative Agricole « Nejan », demeurant à Mah...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 25·fr
    ... ouverts à la Banque Nationale Agricole sous le N° 15045 et à la s...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 14·fr
    ...Avenue Parition, paragraphe, Tunis ## AVIS DE CONVOCATION Messie...