Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 37·fr
    ... liquidateur Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 21·fr
    ...30 Grombalia Suivant p.ocès verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 9·fr
    ...— Soit en apposant cette acceptation sur le procès-verbal de l'Ass...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 8·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 8·fr
    ...tant approbation du code de l'urbanisme tel que modifié par la loi...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 10·fr
    ...Monsieur Farouk Kharbache, inspecteur des services financiers, est...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 12·fr
    ... 58 bis de plan d'aménagement urbain de la ville de Jammel, sa sup...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 15·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué le 4 août 2005, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 36·fr
    ...de la pêche Suite au procès-verbal de la réunion organisée sous l...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 38·fr
    ... Tunis Aux termes du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 49·fr
    ...ent Car, son siège social - Djerba Houmt Essouk, a décidé de nomme...
  • Annonces Légales·2019 / N°027·page 7·fr
    ... la recette des finances de Djerba le 13/02/2019 sous le numéro 19...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 33·fr
    ...Le jury du concours constatera dans le procès-verbal de ses délibé...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 4·fr
    ...1377435W Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 7·fr
    ...ar Med Ali louhichi et Issam Barbana le 9 mars 2022 et expiré le 3...
  • Annonces Légales·2025 / N°057·page 40·fr
    ...YESMINE | | TEBEKA JEAN | OHORBAL MOHAMED | GOUAA SAMIR | KALLEL...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 10·fr
    ...S N° 9.424** Suivant procès-verbal dressé le 11 novembre 1957, à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°069·page 9·fr
    ...Habib Bourguiba Ksar Hellal Suivant procès-verbal de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 28·fr
    ...- 7030 Mateur) Selon procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 41·fr
    ...procès verbal de l'assemblée extraordinaire du 3 mars 2007 conform...