Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 6·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nomb...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 28·fr
    ...d Mars avocat à Médenine) En vertu d'un acte sous seing privé ave...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 53·fr
    ...e Salwa Bent Hattab Charad en vertu d'achat), élisant leur domicil...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr
    ...L'arrêté portant ouverture du concours externe et interne est pris...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 13·fr
    ...Le conseil peut décider l'ouverture d'autres bureaux régionaux à l...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 35·fr
    ... ET CHANGEMENT DE STATUTS En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 7·fr
    ... des subventions exigibles en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 40·fr
    ...2015R00247FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de l'AS...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 13·fr
    ...— La société Samedan of Tunisia devient en vertu de cet arrêté co-...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 12·fr
    ...En vertu du même acte, Monsieur Hamouda Sellami a été déchaîné de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 31·fr
    ...— Des autorisations exceptionnelles d'ouverture de la chasse dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 7·fr
    ... été absorbée par la S.T.B en vertu d'une déclaration de fusion pa...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 34·fr
    ...Le Conseil d'Administration, agissant en vertu de l'autorisation q...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 22·fr
    ...2011R00641FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 10·fr
    ...par un mur, comportant deux ouvertures : une porte au nord, donnan...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 36·fr
    ...2016N00382FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 9·fr
    ...du 27 juillet 1993, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 11·fr
    ...2019S00340FCCC2 # Venté d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 9·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2026 / N°106·page 10·fr
    ...en Saleh Al-Abidi, désigné en vertu de l'O.R n° 43882 du 30/06/202...