Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 29·fr
    ...cial est à Tunis, 9, rue de Mazagran, poursuites et diligences de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 8·fr
    ...aib, puis une Chaâba, Oued El Bagra, Oued M'zaz Slama jusqu'à Ain ...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 10·fr
    ...s commerciales, industrielles, agricoles, mobilières et immobilièr...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 17·fr
    ... ce conformément au dernier paragraphe de l'article 425 du c.p.c.c...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 7·fr
    ...) si sa candidature n'a reçu l'agrément du Ministre de l'Intérieur...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 57·fr
    ... le transfert de tous produits agricoles et dérivés. c) L'importa...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 19·fr
    ...es du Plan, des Finances, de l'Agriculture, de la Santé Publique e...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 2·fr
    ... Commission d'équivalence et d'agrément de l'Ecole Technique appel...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 46·fr
    ...l'enseignement supérieur, de l'agriculture et des communications d...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 5·fr
    ...de nationale où dans une école agréée par le ministre de l'intérie...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 20·fr
    ... Salha bent Salah ben Mohamed Zagrouti, a été nommée tutrice des e...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 6·fr
    ...lui incombent aux termes du paragraphe 1 du présent article, l'Eta...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 11·fr
    ...di. Membre : Akrimi Mohamed. Agréer : Par la sous-direction de l...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 12·fr
    ...riat Régional au Développement Agricole sur la demande de l'autori...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 7·fr
    ...Sous-réserve des dispositions du paragraphe 2 du présent article, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 23·fr
    ...bdallah ben Mhamed ben Rhaiem Lagrebi a été nommé tuteur de l'enfa...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr
    ...Monsieur Habib Gariani et Abderrazakt Agrebi. Au lieu de : Monsie...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 16·fr
    ...lande à Tunis, le deuxième paragraphe de l'article 4 des statuts ...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 4·fr
    ...iaire nouveau au sens de ce paragraphe : a) le commerçant qui, en...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 45·fr
    ...erce sous le n° 56722/36028 et agrément n° 0550 1173, il a ouvert ...