Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 41·fr
    ...lieu de contrat d'adhésion en vertu duquel chaque participant aux ...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 30·fr
    ...apport du 28 janvier 2006, en vertu de l'ordonnance sur requête re...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 20·fr
    ...5019, adjugé sur enchères, en vertu d'un jugement rendu par la Cha...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 13·fr
    ...emplois vacants à la date d'ouverture du cet examen. Art. 4. — Le...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 49·fr
    ...rnorat de Sfax, poursuivie en vertu d'un jugement civil rendu par ...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 25·fr
    ...2014T01597FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 53·fr
    ...Le prix d'ouverture est quinze milles cent quarante deux dinars (1...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 18·fr
    ...rises, suite à un usage ou en vertu d'un accord. L'ensemble des di...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 15·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 6·fr
    ...at du 30 mars 1993, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 15·fr
    ...ue du 22 août 1994, portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 23·fr
    ...palement la fabrication de couvertures tissées ou non tissées, de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 30·fr
    ...La totalité d'une parcelle du terrain clôturé ayant une ouverture ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 42·fr
    ...Le prix d'ouverture de l'adjudication est fixé à : quarante milles...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 14·fr
    ...du 16 juillet 1998, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 7·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 42·fr
    ...outer au code de la route, en vertu de l'article 2 du projet soumi...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 4·fr
    ...plan parcellaire, effectué en vertu des dispositions de l’article ...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ... plan parcellaire effectué au vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 22·fr
    ...En vertu d'un jugement rendu le 9 juillet 1962 par le Tribunal de ...