Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2013 / N°086·page 2·fr
    ...013, portant publication de l'accord commercial préférentiel concl...
  • Journal Officiel·2023 / N°052·page 19·fr
    ...d'administration centrale est accordée à Madame Nadia Ben Elheni é...
  • Journal Officiel·2003 / N°046·page 4·fr
    ...– Est approuvé l'avenant à l'accord du 17 mars 1988 en matière de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 31·fr
    ...90 - Le président du comité peut accorder un congé exceptionnel co...
  • Journal Officiel·2026 / N°004·page 5·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 3·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret n...
  • Journal Officiel·2002 / N°082·page 7·fr
    ...est nommé chef de service des accords de paiement à la direction g...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 10·fr
    ...Il est également accordé aux surveillants ainsi qu'au personnel ad...
  • Journal Officiel·2021 / N°024·page 9·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par arrêté d...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 7·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret n...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 104·fr
    ... dossier - Etude du dossier - Accord de la commission régionale du...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr
    ...Chacune des parties contractantes accordera à la (ou aux) entrepri...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 6·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ## Par arrêt...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 37·fr
    ...icie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 4·fr
    ...Article premier - Est octroyé l'accord pour la réalisation des pro...
  • Journal Officiel·2016 / N°067·page 6·fr
    ...Article unique - Est approuvé, l'accord de coopération entre le go...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 39·fr
    ...- 400 dinars pour le raccordement des immeubles indépendamment de ...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 18·fr
    ...L'avantage concernant la voiture de fonction est accordé conformém...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 6·fr
    Décret n° 2005-511 du 7 mars 2005, portant ratification de l'accor...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 20·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...