Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 4·fr
    ...- Sont autorisés les virements de crédits d'article à article à l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 20·fr
    ...## Article 54 Mécanismes de recouvrement de biens par la coopérat...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 7·fr
    - participer aux travaux d'évaluation sous le contrôle du corps d'...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 9·fr
    ...- les agents appartenant à une filière d'emploi évoluant à partir ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 12·fr
    ...25°) Manque d'entretien et de propreté des écuries et étables part...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 96·fr
    ...— Transports | Art. 33. — Rémunérations accordées à des particul...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 90·fr
    ...Le ministre du commerce et de l'artisanat Mondher Zenaïdi Vu Le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 12·fr
    ...Les parties saisies : 1- Nazha Bent Mohamed Ben Mohamed Kallel, de...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 8·fr
    ...- Les départements d'enseignement comprennent : - un département d...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 3·fr
    ...## ARTICLE 5 : Les Ministères de la Justice, les Parties Contract...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 12·fr
    ...À moins que l'État Partie à partir duquel une personne doit être t...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 8·fr
    ...111,33 parts, Total : 334 parts 3) Houmana Zadi : 334 parts de 1...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 33·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation des parcelles de terre a...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 2·fr
    ...N° 12 du 10 mars 1967 page 388 3e alinéa de l'article 1. Article ...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 25·fr
    ...La parcelle n° 10 appartenant à la dite agence sur partie, et un t...
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 3·fr
    ...– Les demandes émanant des partis politiques participants au référ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 5·fr
    ...## TITRE I ### Généralités ARTICLE PREMIER. — Les Parties Contra...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...La Partie Contractante qui aura transféré tout ou partie de ses dr...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 16·fr
    ...## CHAPITRE I ## Le personnel enseignant à temps partiel Art. 7....
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 5·fr
    ...personnel ouvrier permanent | Dinars | Art. 30. — Rémunérations d'...