Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 3·fr
    ...L'affaire a été appelée en audience du 12 avril 2004 et inscrite s...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 40·fr
    ...**Date d'audience :** Le 21/5/2009 affaire n° 5101 à 9h du matin e...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 50·fr
    ...Outre les frais et charge de l'audience de 11/1/2012. L'immeuble ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 30·fr
    ...5- Date de l'audience le lundi 27/5/2019 à neuf heures et suivant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 5·fr
    ...tir de 9 heures du matin à l'audience des saisies immobilières du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 22·fr
    ...(54.240.000 dinars) ce après ajournement d'audience et rabaissemen...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 20·fr
    ...Il sera procédé à l'audience des Criées du Tribunal de Première In...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 49·fr
    ...l'immeuble objet exécutoire sera vendu à l'audience publique le 7/...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 8·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience du 15/6/2023 à partir de 9 h devan...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 46·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Pour plus de renseignement...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 51·fr
    ...stance de Tunis à la salle d'audience destinée à cet effet au sièg...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 58·fr
    7/- Date et lieu de la vente à l'audience et devant la chambre des...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 7·fr
    Il sera procédé le lundi le 14 novembre 2005 à 9H du matin à l'aud...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 42·fr
    ... première audience et les frais de la deuxième audience. 6/ Date ...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 25·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Le jeudi le 12 février 2009 à partir ...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 28·fr
    ...ui seront fixée le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 39·fr
    ...- Qu'à la 1ère audience fixée au 23/4/2013, ne s'est présentée auc...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 57·fr
    ...L'audience aura lieu à la chambre des créées du tribunal de 1ère i...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 23·fr
    ...tribunal lors de la première audience à mille huit cent sept dinar...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 47·fr
    ...re 2011 à partir de 8:30 à l'audience des créées au tribunal de 1è...