Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 25·fr
    ...Mohamed Ben Fitouri Belhadj, en qualité de propriétaire sera effec...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 24·fr
    ...lité de co-propriétaire, sera effectué le 26 octobre 1971 par Mons...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 20·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 28 juin 1971 par Monsieu...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 44·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 18 octobre 1978 par Mons...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 26·fr
    ...En-Naoui, en qualité de propriétaire, sera effectué le 9 août 1973...
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 11·fr
    ...ves | | Recettes effectives | Dépenses effectives | EXCEDENTS |...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 54·fr
    ...L'encaissement effectif des revenus n'est pas raisonnablement assu...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 24·fr
    ...Mustapha ben Jabeur Hamza en qualité de propriétaire, sera effectu...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 17·fr
    ...Mahmoud ben Cheikh Hamouda, en qualité de propriétaire, sera effec...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 11·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 23 avril 1959 par M. Bou...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 21·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 5 mai 1977 par Monsieur ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 20·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 28 mars 1967, par M. Ham...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 25·fr
    ...Article premier - Les effectifs réels exerçant au centre de défens...
  • Journal Officiel·2010 / N°019·page 10·fr
    ...A/ Actes effectués dans la même séance qu'une consultation : La c...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 36·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 9 mars 1972 par Monsieur...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 67·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 23 octobre 1973 par Mons...
  • Journal Officiel·1997 / N°044·page 7·fr
    ... | | Recettes effectives 1994 | Dépenses effectives 1994 | Excéd...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 35·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 24 mai 1977 par Monsieur...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 19·fr
    ...Monsieur Béchir Kédous seront effectuées le 27 mars 1976 sous la d...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 41·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 28 Mars 1978 par Monsieu...