Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 27·fr
    ...1- La totalité des parts indivises soit 45000 m² appartenant à la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 36·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels de l'exercice 2014...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 43·fr
    ... l'octroi d'un titre foncier individuel et l'inscription d'un act...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 17·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 500/16601 et les parts indi...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 76·fr
    ...n sur la situation financière individuelle et sur la situation con...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 16·fr
    ...Autorisation individuelle pour le travail des enfants dans les act...
  • Annonces Légales·2004 / N°105·page 25·fr
    ...ncier n° 52044, que la moitié indivise de ce titre est la propriét...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 9·fr
    ...1) Le requérant 2) Son frère Gennani Béchir par moitiés dans l'ind...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 12·fr
    ...la totalité des parts indivises (2/3) du titre foncier n°39331 Mon...
  • Annonces Légales·2005 / N°061·page 2·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 215/430è indivises du TF n° 2549 Ma...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 27·fr
    ...triculé | 95a62ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 19·fr
    ...les parts indivises ne sont grevées que des charges suivantes : -...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 31·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier 574012 Nabeul /3006...
  • Journal Officiel·1957 / N°021·page 12·fr
    ...ité de ses droits indivis, soit la moitié indivise du fonds de com...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 15·fr
    ...Lecture des rapports de gestion individuel de la Société Nationale...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 22·fr
    ...ndivis; 4°) Héritiers ben Salah ben Hassine Sahbani, pour 1/4 indi...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 13·fr
    ...3/8 indivis pour les héritiers de Hadj Ali ben Mohamed ben Herouz....
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 52,640è indivises du TF n° 90876/12...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 25·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la société «TIPAGRO»...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 11·fr
    ...Par hectomètre indivisible et par an ... 6 3.013 Redevance d'abon...