Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 12·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPM 1 (Soli...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 7·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 44·fr
    ...tres carrés, limitée par les bornes n° 85-86-92-93 et 94. Il s'ag...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 34·fr
    ...ement au sud de la ligne des bornes 1 et 2 de la propriété « cast...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 40·fr
    ...ment et la construction de 2 bornes fontaines avec abreuvoirs à Bo...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 4·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 6·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 2·fr
    ...s ci-dessus, définis par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 12·fr
    ... - Farine de poisson - Os et cornes y compris os de seiches - Huil...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 3·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides réclangu...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 46·fr
    ...erture vers l'ouest avec les bornes suivantes : - De l'ouest : te...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 12·fr
    ...| | | Bornes | L'unité | 530 M. | | | Enseignes | Le mètre c...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 9·fr
    ...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 4·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 5·fr
    ...u présent décret, placer des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 5·fr
    ...ts ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 22·fr
    La limite du domaine public portuaire suit les bornes : **1er tro...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 10·fr
    ...La plupart d'entre eux saisie au niveau des creux et quelques Born...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 6·fr
    ...3°) de construire et d'installer les évents et les bornes de repér...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 8·fr
    ...Elle est délimitée au Sud-Est et au Nord-Est par deux bornes en ci...