Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Ghardimaou d...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 22·fr
    ...roi de la première tranche au profit des magistrats du tribunal ad...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 24·fr
    ...rmis de recherche "El Jem" au profit de la société «Shell Tunisia ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 42·fr
    ... (vol Tunis 138 n° 568a/1) au profit de la BH et une hypothèque vo...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 19·fr
    ...ique et de la technologie, au profit des services de la recherche ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 6·fr
    ...5 (vol Tunis 93 n° 1/83 a) au profit de Habous Bach Agha. 2- Hypot...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 39·fr
    ...au profit de la S. T. B. Qu'elle est limitée : Au Sud : Une Lot ...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 10·fr
    ...ecin vétérinaire principal au profit de la municipalité de Tunis. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 6·fr
    ...- Les taux de l'indemnité d'ingénierie allouée au profit des ingén...
  • Journal Officiel·2003 / N°060·page 13·fr
    ... grade d'adjoint technique au profit des services de la recherche ...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 43·fr
    ...d'une indemnité spécifique au profit des enseignants exerçant dans...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 25·fr
    ...it permis « Sfax Offshore» au profit des sociétés "Gaither Petrole...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 14·fr
    ... indemnité de magistrature au profit des magistrats de l'ordre jud...
  • Journal Officiel·1971 / N°010·page 3·fr
    ...ue de parcelles de terrain au profit de la Commune de Sousse néces...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 6·fr
    ... de la concession précitée au profit de l'Union Minière de Tunisie...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 18·fr
    ...uscription au profit de la société "AMI" et au profit de monsieur ...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 9·fr
    ...| | - l'indemnité de résidant allouée au profit des résidents en ...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 36·fr
    ...76 - Sont entièrement abandonnés au profit des contribuables les m...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 11·fr
    ...- 60 % au profit du budget de l'Etat. - 40 % au profit de la Caiss...
  • Journal Officiel·2003 / N°015·page 9·fr
    ...it permis "Sfax-Kerkennah" au profit de la compagnie française des...