Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 18·fr
    ...kih en qualité de propriétaire sera effectué le 18 octobre 1965, p...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 50·fr
    Dans la mesure où ce sera possible, le prélèvement ainsi opéréne p...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 16·fr
    ...n qualité de co-propriétaires, sera effectué le 29 juillet 1961, p...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 31·fr
    ...arl en qualité de propriétaire sera effectué le 8 juillet 1974 par...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 10·fr
    ...Il sera mis à la disposition des souscripteurs des billets au prix...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 36·fr
    ...iek en qualité de propriétaire sera effectué le 13 juillet 1979 pa...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 15·fr
    ...», en qualité de propriétaire, sera effectué le 20 février 1964, p...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 123·fr
    ...Il sera autorisé à reprendre ses activités par arrêté du Ministre ...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 33·fr
    ...Taoufik El Fendri, en qualité de propriétaire, sera effectué le 6 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 32·fr
    ...Abderrazak, ben Belgaem Miloud, en qualité de propriétaire, sera e...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 6·fr
    ...L'État requérant sera tenu informé de la suite qui aura été donnée...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 12·fr
    ...Mohamed ben Hassen ben Romdhane, en qualité de propriétaire, sera ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 83·fr
    ...L'AUTORITE CONCEDANTE en sera informée en temps utile. Elle pourra...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 25·fr
    ...Abdelkader ben Ahmed Chaouch, en qualité de propriétaire, sera eff...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 36·fr
    ...UNISIENNE — 9-12-16 Juin 1970 sera effectué le 3 juillet 1970, pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 41·fr
    ...e, en qualité de propriétaire, sera effectué le 22 septembre 1977 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 46·fr
    ...ine en qualité de propriétaire sera effectué le 17 octobre 1978 pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 29·fr
    ...L'AUTORITE CONCEDANTE en sera informée en temps utile. Elle pourra...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 36·fr
    ...Ainsi, il sera procédé au suivi du rythme d'évolution des normes i...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 18·fr
    ... en qualité de co-propriétaire sera effectué le 26 janvier 1978 pa...