Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 916 résultats pour ""STIMA""
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 22·fr
    ...102820 Dinars suivant l'estimation de l'expert Mansour Belhaj Khli...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 15·fr
    ...s de restitution Restitution Estimation du coût des travaux topogr...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 15·fr
    ...3 - Le coût estimatif relatif à la mise en œuvre du programme trie...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 40·fr
    ...Toute personne s'estimant en droit à s'opposer à la demande de mis...
  • Annonces Légales·2023 / N°047·page 4·fr
    ...TS ET DE MATERIELS AGRICOLES «STIMA» Capital social : 500.000,000...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 6·fr
    ...e et les devis descriptif et estimatif annexés au présent décret. ...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 4·fr
    ...nt un expert qui procède à l'estimation de la valeur de son immeub...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 31·fr
    ...(2) — Un détail estimatif. (3) — Un bordereau des prix. (4) — Un c...
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 14·fr
    ...sol, principes et méthodes d'estimation, la fertilisation des gran...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 36·fr
    ...mpétence, - Les avant-métrés estimatifs. Art. 156 - L'observatoir...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 44·fr
    ...3°) Le détail-estimatif. 4°) Un récepissé du cautionnement proviso...
  • Annonces Légales·2020 / N°050·page 15·fr
    ...Le mise à prix sera faite avec un montant estimatif de 583.550.000...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 15·fr
    ...nars (417 250 000 D) selon l'estimation de l'expert Mohsen Bouzid....
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 61·fr
    ...- Borderau estimatif des travaux. - Certificat de la C.N.S.S. - Qu...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 5·fr
    ...Il peut être stipulé que s'il résulte de l'estimation des experts ...
  • Journal Officiel·2021 / N°060·page 36·fr
    ...à leur profit, - Arrêter les estimations annuelles des salaires et...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 28·fr
    ...3°) Le détail estimatif doté et signé. 4°) Les cahiers des charge...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 18·fr
    ... pour la reconnaissance et l'estimation des créatrices et des cher...
  • Journal Officiel·1983 / N°081·page 7·fr
    ...l'administration en vue de l'estimation des domages causés par le ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 44·fr
    ...t la soumission et le détail estimatif. Les plis contenant les so...