Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 37·fr
    ...énoncée de 44 a 40 ca celle résultant du présent bornage est de 49...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 43·fr
    ...720 m², celle résultant du présent bornage est de : 722 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 17·fr
    ... dénoncée de 2047 m², celle résultant du présent bornage est de 23...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 10·fr
    ...celle résultant du présent B.P. est de 13 à 99 ca. L'immeuble se ...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 34·fr
    ...436 m², environ, celle résultant du présent bornage provisoire est...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 48·fr
    ...60525, d'une contenance dénoncée de 735 m2 celle résultant du prés...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 40·fr
    ...80, celle résultant du présent bornage est de 6 ans 37 ca, conform...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 23·fr
    ...nance dénoncée de 6m² celle résultant du présent bornage et de 9m²...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 15·fr
    ...e dénoncée de 5300 m² celle résultant du présent bornage est de 61...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 17·fr
    ...ce dénoncée de 60 m², celle résultant du présent bornage est de 45...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 15·fr
    ...Consultant Capital social : 1.000 DT Durée : 99 ans Gérance : Mada...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 55·fr
    ...ce dénoncée de 150 m² celle résultant du présent bornage est égal ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 22·fr
    ...70 m2 celle résultant du présent bornage est 86 m2. L'immeuble se...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 21·fr
    ...e réparation des préjudices résultant des accidents du travail et ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 39·fr
    ...ce dénoncée de 800m², celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 19·fr
    ...ce dénoncée de 150m², celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 31·fr
    ...oncée de 3 ha environ celle résultant du présent h.p. est de 4h 29...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 19·fr
    ...contenance de 3500 m² celle résultant du présent bornage est de 17...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 34·fr
    ...ce dénoncée de 985 m² celle résultant du présent bornage est de 10...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 22·fr
    ...rtant réparation des dégâts résultant des émeutes et mouvements po...