Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 71·fr
    ...| Commissariat du gouvernement du tribunal militaire permanent | D...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 17·fr
    ...Office des Oeuvres Universitaires. **Domaine de la prestation** : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°047·page 14·fr
    ...2021S00625APSF1 Constitution du syndic des propriétaires de la Ré...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 14·fr
    ...Le locataire Le propriétaire ...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 3·fr
    ...## ACQUISITION D'IMMEUBLES Arrêté du Secrétaire d'Etat à l'Intéri...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 12·fr
    ...Naceur Knani, en qualité de représentant du Secrétaire d'Etat au P...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 5·fr
    ...— Sont habilités à recevoir le versement des amendes forfaitaires ...
  • Journal Officiel·2013 / N°050·page 7·fr
    Le personnel du corps hospitalo-sanitaire militaire demeure régi, ...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 4·fr
    ...- Le corps commun des médecins vétérinaires sanitaires comprend le...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 73·fr
    ...C'est le solde du compte N° 1 du Fonds Monétaire International, co...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 12·fr
    ...— Les praticiens hospitalo-sanitaires exerçant à plein temps sont ...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 26·fr
    ...* Les foyers universitaires : 8- (nouveau) : Foyer universitaire ...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 4·fr
    ...- L'hôpital militaire de Tunis prend la dénomination d'hôpital mil...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 11·fr
    ...Tunis, le 5 mai 1969 Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 14·fr
    ...7 - Les sociétés communautaires sont soit locales soit régionales ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 4·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat intéressés sont chargés, chacun en ce qui...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 5·fr
    ...- L'identité du copropriétaire du fonds commun; - Son matricule fi...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 11·fr
    ...14°) Lavages sous les orifices des bornes-fontaines, dans les bass...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 35·fr
    ...NOTE COMPLEMENTAIRE La note complémentaire du chapitre 4, au suje...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 4·fr
    ... d'auto au Dépôt Sanitaire de Tunis, sociétaire sous le n° 2.359, ...