Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 17·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 24·fr
    ...Hôtels et restaurants touristiques 3.1- classements des hôtels (a...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 16·fr
    ...re 1974, tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 3·fr
    ...ics à caractère administratif, telle que modifiée par la loi n° 97...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 10·fr
    ...us-tutelle une indemnité spéciale nommée « indemnité de tutelle et...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 5·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2014 / N°099·page 6·fr
    ...cret beylical du 6 avril 1884, tel que modifié par la loi n° 58-10...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 6·fr
    ...c approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Sid...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 6·fr
    ...rotection des terres agricoles telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2012 / N°091·page 13·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 32·fr
    ...ars 1976 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2012 / N°044·page 31·fr
    ...lative aux conseils régionaux, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 30·fr
    ...Obtention du brevet de matelot de la marine marchande. | Conditi...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 52·fr
    ...la loi organique des communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 4·fr
    ...a d'une superficie de 2500 m², telle qu'elle est indiquée sur le p...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 49·fr
    ...N° A-552/1 ## CONVOCATION SOCIETE HOTELIERE ET TOURISTIQUE HOTEL...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 43·fr
    ...000/M/A/8132/X La société de Tourisme et d'Animation « TELEMAQUE ...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 70·fr
    ...Arrêté du Ministre de …………………… en date du …………………… tel que modifié...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 44·fr
    ...gement de la ville de Bizerte, tel qu'il a été modifié par l'arrêt...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 14·fr
    ...es ou liquéfiés sous pression, telle que modifiée et complétée par...