2 141 résultats pour ""URP""
- Annonces Légales·2024 / N°087·page 12·fr...Le tribunal a décidé la cession au surpui de la société dakhla de ...
- Journal Officiel·1982 / N°008·page 49·fr...éraire, les 40.000 actions de surplus numérotées de 20.000 à 60.00...
- Annonces Légales·2010 / N°154·page 4·fr...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 14. Nom et siège d...
- Journal Officiel·1977 / N°066·page 39·fr...e le premier jugement pour le surplus en fixant la part du demande...
- Annonces Légales·2009 / N°022·page 20·fr...5% réserves légales et le surplus à la disposition de l'assemblée ...
- Annonces Légales·2023 / N°077·page 9·fr...Les demandes du requérant sont rejetées pour le surplus. Les créa...
- Annonces Légales·2025 / N°057·page 64·fr...UZANE HABISA | ATHIM FADHEL | PURPURA BUZANNE | GACCAR HANEN STLM ...
- Annonces Légales·2004 / N°129·page 23·fr...fonds de réserves légales, le surplus sera distribué totalement ou...
- Journal Officiel·1985 / N°068·page 16·fr...Ne pas gêner, ne pas surprendre, avertir. 2) Les autres véhicules...
- Journal Officiel·1978 / N°053·page 18·fr...Sur le surplus l'assemblée générale ordinaire sur proposition du c...
- Annonces Légales·2026 / N°054·page 23·fr...ie seulement est clôturée, le surplus demeurant non clôturé. La m...
- Journal Officiel·1982 / N°065·page 40·fr...Ordonne l'exécution provisoire rejette le surplus de la demande. ...
- Annonces Légales·2010 / N°151·page 55·fr...t en un terrain constructible surplombant à l'Est la route GP1 rel...
- Annonces Légales·2011 / N°067·page 20·fr...tés 1er bureau Tunis, pour le surplus elles seront assimilées aux ...
- Annonces Légales·2004 / N°146·page 10·fr...Le surplus s'il en existe, sera réparti entre les actions. Banque...
- Annonces Légales·2009 / N°014·page 18·fr...ssement complet du capital le surplus est réparti entre les action...
- Annonces Légales·2019 / N°054·page 3·fr...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 16. Délai de souscr...
- Annonces Légales·2024 / N°027·page 11·fr...e capital versé non amorti le surplus est réparti également entre ...
- Journal Officiel·1979 / N°036·page 41·fr...auraient pas été amorties, le surplus sera réparti entre toutes le...
- Annonces Légales·2004 / N°103·page 14·fr...r complètement le capital, le surplus est réparti entre les action...