Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 19·fr
    ...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 63·fr
    ... avoir un extrait de l'acte original tout contestant devra s'adres...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 43·fr
    ...5- Copie certifiée conforme à l'original de l'attestation de l'équ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 18·fr
    ...us pouvoirs au porteur d'un original, d'une copie ou d'un extrait ...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 23·fr
    Les créanciers éventuels doivent remettre les originaux de leurs c...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 13·fr
    ...2 originaux des Statuts enregistrés à Tunis le 2 mai 1968, Volume ...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 20·fr
    ...uittance n° 41259 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 27·fr
    ...de Tunis le 16/4/2015 dépôt original D241245898 il a été approuvé ...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 36·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 17·fr
    ...l veut extraire un deuxième original. Tout celui qui porte plaint...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 19·fr
    ...ent obtenir un nouveau acte original du titre, tout contestant dev...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 4·fr
    ...quittance M027092 dont deux originaux ont été déposés le 17/04/201...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 16·fr
    ...uméro 18704247) ; dont deux originaux de chaque procès-verbal ont ...
  • Annonces Légales·2020 / N°073·page 2·fr
    ...ttance n°96461 et dont deux originaux ont été déposés au Registre ...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 52·fr
    ...ification de conformité à l'original, Vu la loi n° 2001-66 du 10 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°093·page 13·fr
    ...e d'originaux ou de copies certifiées conformes aux originaux doiv...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 17·fr
    ... de conformité entre le nom originaire et le nom attribué | 03.05....
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 10·fr
    ...deuxième copie conforme à l'originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 45·fr
    ...date du 5/12/2014 dont deux originaux ont été déposés au greffe d...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 33·fr
    ...Deux originaux des dits actes ont été déposés au greffe du tribuna...