11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2025 / N°075·page 16·fr...Il s'agit d'un morceau de marais entouré d'un fort de tous les cot...
- Annonces Légales·2005 / N°049·page 7·fr...Il s'agit de toute la part de la partie saisie soit vingt trois pa...
- Annonces Légales·2011 / N°020·page 30·fr...Il s'agit d'un immeuble composé de 3 étages d'une superficie de 88...
- Annonces Légales·2012 / N°048·page 58·fr...Refrigitur avec comptoir - table - 2 portes + 2 chaise. - Mise à p...
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- Annonces Légales·2014 / N°077·page 39·fr...Il s'agit d'une maison individuelle située au 9 rue Hazar cité Man...
- Annonces Légales·2017 / N°084·page 49·fr...caire irrévocable sauf s'il s'agit d'un copropriétaire en cas de l...
- Annonces Légales·2018 / N°051·page 27·fr...Etant donné qu'il s'agit de la première émission obligataire de AB...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 6·fr...e de la propriété, ou, s'il s'agit d'un immeuble immatriculé, le n...
- Annonces Légales·2010 / N°082·page 44·fr...Il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation sis Rue Elyamema Ras ...
- Annonces Légales·2010 / N°127·page 18·fr...2010T06595SANB2 Sté SPONGITEX S.A. au capital de 990.000DT Sièg...
- Annonces Légales·2015 / N°088·page 48·fr...Il s'agit de 237,25 parts d'une totalité de 949 parts du titre fon...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 43·fr...ébili dénommé «Izdihar», il s'agit d'un bâtiment récemment bâti si...
- Annonces Légales·2024 / N°111·page 12·fr...il s'agit de toute la moitié dans l'indivision de l'immeuble qui s...
- Annonces Légales·2015 / N°069·page 55·fr...il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 7...
- Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°29821 Médenine dé...
- Annonces Légales·2010 / N°102·page 44·fr...Il s'agit d'une construction mitoyenne à la construction d'autrui....
- Annonces Légales·2012 / N°020·page 54·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 51506 Sfax dénom...