Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un placement privé. L'émission de cet emprunt se fera ...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un morceau de marais entouré d'un fort de tous les cot...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 7·fr
    ...Il s'agit de toute la part de la partie saisie soit vingt trois pa...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble composé de 3 étages d'une superficie de 88...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 58·fr
    ...Refrigitur avec comptoir - table - 2 portes + 2 chaise. - Mise à p...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 32·fr
    ...s matériels et moraux qu'il s'agit de l'activité de commerce du pr...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 6·fr
    ...tat de résidence, sauf s'il s'agit : a) d'une action réelle concer...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une maison individuelle située au 9 rue Hazar cité Man...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 49·fr
    ...caire irrévocable sauf s'il s'agit d'un copropriétaire en cas de l...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 27·fr
    ...Etant donné qu'il s'agit de la première émission obligataire de AB...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 6·fr
    ...e de la propriété, ou, s'il s'agit d'un immeuble immatriculé, le n...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 44·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation sis Rue Elyamema Ras ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 18·fr
    ...2010T06595SANB2 Sté SPONGITEX S.A. au capital de 990.000DT Sièg...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 48·fr
    ...Il s'agit de 237,25 parts d'une totalité de 949 parts du titre fon...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 43·fr
    ...ébili dénommé «Izdihar», il s'agit d'un bâtiment récemment bâti si...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 12·fr
    ...il s'agit de toute la moitié dans l'indivision de l'immeuble qui s...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 55·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 7...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°29821 Médenine dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 44·fr
    ...Il s'agit d'une construction mitoyenne à la construction d'autrui....
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 54·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 51506 Sfax dénom...