Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2013 / N°122·page 17·fr
    ... n° M054198 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·2025 / N°056·page 5·fr
    ...t de certifier conformes à l'original des copies des actes adminis...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 4·fr
    ...nt 11512608 dont deux copies originales déposées au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2018 / N°112·page 11·fr
    ... n°M049131, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 30·fr
    ...aut de la première page de l'original du document qui y est soumis...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 19·fr
    ... deuxième copie conforme à l'originale. Tout contestant devra s'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°024·page 13·fr
    ... Harzallah Sfax où une copie originale du contrat de vente a été d...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 48·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tout contestant devra s'adr...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 19·fr
    ...e n°M030071 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 56·fr
    ...ance n° 3331, dont une copie original a été déposé le 25 janvier 2...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 16·fr
    ...ie qui tiendra lieu de copie originale, celui qui a une opposition...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 19·fr
    ...de conformité des copies à l'original, ensemble les textes qui l'o...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 31·fr
    ...aire délivrer une 2ème copie originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 2·fr
    ...Un original des documents ci-après énumérés ont été déposé au regi...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 41·fr
    ...veut en extraire un deuxième original des dossiers des notaires Mo...
  • Journal Officiel·2012 / N°084·page 21·fr
    - copie certifiée conforme à l'original de chaque certificat de fo...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 37·fr
    ...20 Qn°85190 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·2012 / N°020·page 15·fr
    - une copie certifiée conforme à l'originale de l'arrêté fixant la...
  • Journal Officiel·2021 / N°035·page 5·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme scientifique (lic...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 36·fr
    ...oéquivalence avec le produit original a été démontrée par des étud...