Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 34·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 7·fr
    ...ouvellement enregistrée à la Division de la Production Industriell...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 12·fr
    ...arrêté du 28 mai 2002 susvisé, est révisée comme suit : Page 596 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 20·fr
    ...5 - La composition du jury du concours interne susvisé est fixée p...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 19·fr
    ...1993, Vu l'avis du ministre des finances, Vu l'avis du tribunal ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 34·fr
    ...ENNE — 15-19 Novembre 1963 # AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERT...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 32·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 35·fr
    ...Le Conseil d'Administration provisoire de la Société Régionale d'I...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 21·fr
    ...Conformément aux plans annexés à la demande susvisée qui peuvent ê...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 17·fr
    ...# AVIS (Application des dispositions de l'article 8 du décret du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 13·fr
    ...- La date de la réunion du jury de l'examen professionnel susvisé ...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 17·fr
    ...— L'Inspecteur Régional susvisé sera, en sa dite qualité, accrédit...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 19·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## Avis de délimitation d'une terre ...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 18·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 6·fr
    ...de la Radiodiffusion Sonore et Visuelle en Tunisie et création d'u...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 46·fr
    ...es agents de la Banque, les provisions constituées au titre des in...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 17·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ### AVIS (Application des di...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 40·fr
    ...--- ## AVIS DE BORNAGE ## GOUVERNORAT DE TUNIS 1. — Le bornage ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 33·fr
    Société Générale d'Equipements et d'Approvisionnements dont le siè...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 59·fr
    ...2013R01785VEPA2 ## Avis Le Mandataire de justice de la société «...