Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 4·fr
    ... localité sur présentation d'états établis par les parties versant...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 10·fr
    ... diplôme est délivré aux candidats qui subissent avec succès les é...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...mptes; - Affectation des résultats; - Quitus à un administrateur; ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 29·fr
    ...— Affectation des résultats — Quitus aux administrateurs — Nominat...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 51·fr
    ...L'invention permet d'améliorer les résultats de ce type de techniq...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 27·fr
    ...mment comptabilisés dans les états financiers de la société acquis...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr
    ...Article 1038 [Sans changement] Article 1039 Les certificats de d...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 26·fr
    ...e fonds et de valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 4·fr
    ...ou envisagées et sur les résultats escomptés. Elles coordonnent, d...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 20·fr
    ...3- Affectation des résultats 2012 et 2013. 4- Quitus au gérant. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 21·fr
    ...## 3.2 Déclaration des résultats Dès la réalisation de l'opératio...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 53·fr
    ...ons d'homologation des certificats et diplômes de formation profes...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 19·fr
    ...Banque de Tunisie et des Emirats, Société Anonyme, inscrite au R.C...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 22·fr
    ...- affectation des résultats de l'exercice 2004 et distribution des...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 17·fr
    ... 1965 Secrétaires de Gouvernorats Pour la classe exceptionnelle ...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 11·fr
    ...- annulation des contrats de cession des parts datée du 21 juin 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 27·fr
    ...8, sous le n° D24626102, les états financiers et le rapport de ges...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 32·fr
    ...ptes; 4) Affectation des résultats; 5) Quitus au conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 60·fr
    ...près la proclamation des résultats de la session principale de la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 33·fr
    ...1° Taxe afférente aux mandats si l'envoi a lieu par mandat de reco...