Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 23·fr
    ...2010R02522FCCC2 # Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 40·fr
    ...2014402106FCCC2 # Donation d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 12·fr
    ...les du 2 avril 1990 portant ouverture de deux concours externe et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 15·fr
    ...2- En vertu d'un procès-verbal du conseil d'administration en 24 j...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 23·fr
    ...le « SANTA FE », sollicitée à vertu de l’article 8 de la Conventio...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 44·fr
    ...e, par récépissé, le prix d'ouverture indiqué, L'avocat responsab...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 13·fr
    ...— Des autorisations exceptionnelles d'Ouverture de la chasse dans ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...ieurs organismes bancaires en vertu d'une convention particulière ...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 7·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 7·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : - ...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 17·fr
    ...2.11- Ouverture des plis et dépouillement : Les états seront comm...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 64·fr
    ...fax --- ## CONSTITUTION En vertu d'un acte sous seing privé dat...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 28·fr
    ...rideux, stabilité des murs, ouvertures des murs, stabilité des mur...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 19·fr
    ...La couverture photographique aérienne. Le recouvrement photographi...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 31·fr
    ...s de valeurs mobilières qu'en vertu de l'article 4 de la loi n° 69...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 23·fr
    ... commerce «Gérance libre» En vertu d'un acte sous seing privé du ...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 36·fr
    ... que le casque est muni à l'ouverture fontale d'un aboutement exté...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 40·fr
    ...enue Béchir Sfar - Mahdia En vertu d'un jugement pétitoire N° 271...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 44·fr
    ...Prix d'ouverture : vingt quatre milles dinars (24.000.000 D), pour...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 40·fr
    ...2014T06175FCCC2 ## Cession d'un fonds de commerce En vertu d'un ...