Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 12·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'em...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 9·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 17·fr
    ...revient à la partie saisie en vertu du contrat d'achat par acte no...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 6·fr
    ...ribution volontaire perçue en vertu de l'article 1er du décret sus...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 31·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription fixée au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 24·fr
    ...ité d'une maison ayant deux ouvertures sur le côté Est sise rue Av...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 27·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : - ...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 19·fr
    ...Ainsi, en vertu de l'article 25 de ladite loi, les revenus distrib...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 31·fr
    ...AISSE FONCIERE DE TUNISIE, en vertu de la convention passée le 1er...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 4·fr
    ... 78, avenue Farhat Hached, en vertu de la procuration du 6 janvier...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 59·fr
    ...2008S00643FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 43·fr
    ...2014S00861VEPA2 ## Faillite de la Société KITAMEUBLE En vertu du...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 33·fr
    ...s en date du 12/1/2017 de l'ouverture de la procédure de la distri...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 15·fr
    ...re de l'industrie agissant en vertu d'un ordre de mission qui leur...
  • Journal Officiel·1997 / N°053·page 6·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'em...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 19·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - Le nombre d'em...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 16·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 24·fr
    ...excédents ou décider de la couverture des pertes; — décider s'il ...
  • Journal Officiel·1992 / N°053·page 11·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : — le nomb...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 25·fr
    ...rtificat qu'ils ont obtenu en vertu des dispositions du présent ar...