Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
96 936 résultats pour ""SAB""
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 7·fr
    ...ppareils par la personne responsable de l'installation, sans préju...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 9·fr
    ...pline est assuré sous la responsabilité du Président du Conseil de...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 20·fr
    ...Toutefois, le concordat n'est opposable, ni aux créanciers privilé...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 34·fr
    ...ossède dans la société à responsabilité limitée dénommée N.A.G. au...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 30·fr
    ...rie Nouvelle » Société à responsabilité limitée au capital de 1 00...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 17·fr
    ...es, et des gares sous la responsabilité de leur chef hiérarchique....
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 2·fr
    ... la mer et l'envahissement des sables ; 5°) à la défense du territ...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 15·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 3·fr
    ...us leur nom et sous leur responsabilité. ART. 8. — Les syndicats ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 12·fr
    ...Il est responsable de sa gestion vis-à-vis du Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 3·fr
    ...icle 2 § I (nouveau), sont imposables au taux de 4,5 % les livrais...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ...Le président du conseil d'administration assure sous sa responsabi...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 29·fr
    ... Société sous la forme à Responsabilité Limitée, ainsi que deux co...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 24·fr
    ...T.* L'Administration décline toute responsabilité quant à la tene...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 35·fr
    ...04/05/05 | | BAIDI | NABIL | Sabahel Ben Ammar 2032 Sidi Thabet ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 53·fr
    ... 336 et 337 la Société à Responsabilité Limitée dite « La Générale...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 17·fr
    ...Société à responsabilité limitée dite : Grosfillex S.A.R.L. Arbeni...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 5·fr
    ...l peut déléguer, sous sa responsabilité, certains de ses pouvoirs ...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 20·fr
    ... une (1) dont le premier responsable est ingénieur ou technicien q...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 10·fr
    ...veillance d'une personne responsable. 2. — Lorsqu'un tel disposit...