Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1967 / N°038·page 10·fr
    ...ur du 26 août 1967, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 15·fr
    ...001985G AM000 En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 41·fr
    ...En vertu de l'ordonnance Sur requête n° 15077 du Mr le président d...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 13·fr
    ...ention, les droits ouverts en vertu de cette convention sont acqui...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 13·fr
    ...1 - demande d'autorisation d'ouverture des décharges et de centres...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 11·fr
    ...nt et dernier enchérisseur en vertu d'un jugement rendu par le Tri...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 24·fr
    ...## 3.12 Ouverture des plis et dépouillement (OPF) / Vérification d...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 22·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 8·fr
    ...Ainsi, en vertu de l'article 25 de ladite loi, les revenus distrib...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 6·fr
    ...ier 2004, il a été décidé l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 30·fr
    ...Tunis, Place de la Kasbah, en vertu d'un jugement rendu par le tri...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 13·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves; Toute candida...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 49·fr
    ...2018R04957FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 22·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 11·fr
    ...*d'un fonds de commerce** En vertu d'un contrat sous seing privé ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 21·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 10·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'e...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 21·fr
    ...et de l'artisanat agissant en vertu d'un ordre de mission qui leur...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 33·fr
    ...TEBOURSOUK En vertu de la décision de l'Assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 5·fr
    ...u 4 septembre 1996, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...