Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 60·fr
    ...ANISHI | MME JIM HAZI FRASIAH NAGRA | MR JBALLMED B MED SALAH | MR...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 11·fr
    ...MAGRI IGNACE, 27, rue Arago, son fonds de boucherie, sis à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr
    ...e d'étudier et de proposer à l'agrément des parties contractantes ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...Ali Ben Amor Bouker, agriculteur, demeurant à Sfax, Route de Gremd...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 16·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 19·fr
    ...upe de les encaisser; 4) Après agrément, il effectue des opération...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 68·fr
    ...L'étude de tout projet à caractère industriel, commercial, agricol...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 6·fr
    ...e pour les motifs visés aux paragraphes 1 et 2 de l'article précéd...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 8·fr
    ...La vente est conclue sous la condition suspensive de l'agrément du...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 11·fr
    ... 1959 ; 2° Société Minière et Agricole de Garn Helfaia, cessation...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 10·fr
    ...amzaoui, gardien à la Société «Agriculture» à Tunis; Redjeb ben M...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 40·fr
    ... Brahim dit Cheniba, tunisien, agriculteur, demeurant à Tébourba, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 19·fr
    ...Intermédiaire agréé mandaté par la société émettrice pour la tenue...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...s autres que ceux prévus au paragraphe ci-dessus. Art. 8. — Le ch...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 7·fr
    ...cole de formation instituée ou agréée à cet effet par l'administra...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...née des pièces énumérées au paragraphe A (1° au 7°) ci-dessus, et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 23·fr
    ... Président Directeur Général. Agrément du Secrétariat d'État au P...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...ropre, présentable et d'aspect agréable; 2) Prédisposition à appre...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 42·fr
    ...rmalités pour l'obtention de l'agrément; 4. — Du procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 36·fr
    ...1967, que par suite du refus d'agrément du Secrétariat d'État au P...