Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 5·fr
    ...écurité routière, institué en vertu de l'article 46 de la loi susv...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 3·fr
    ...du 31 janvier 1974, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 73·fr
    ...En vertu d'un procès verbal en date à Sfax, du 9 septembre 1974 - ...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 17·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 37·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen d'entrée à ce cycle fixer...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 19·fr
    ...crédits additionnels dont l'ouverture peut s'avérer nécessaire en ...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 11·fr
    ...es du pays et d'assurer la couverture énergétique du pays. — d'él...
  • Journal Officiel·1969 / N°040·page 4·fr
    ...Tunis, Place de la Kasbah, en vertu d'un jugement correctionnel N°...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 39·fr
    ...25, Rue Kassar Sald Le Bardo En vertu des décisions collectives d...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 41·fr
    ...portes ni fenêtres avec une ouverture à l'est menant à un espace q...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 19·fr
    ... et à l'Economie Nationale en vertu d'un jugement du Tribunal de P...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 35·fr
    ...° 2000-61 du 20 juin 2000 En vertu d'un acte sous-seing privé en ...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ... du titre foncier n°21422 En vertu de l'autorisation du juge comm...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 10·fr
    ... plan parcellaire effectué en vertu des dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 13·fr
    ...Bou-Ficha, sont avisés de l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 5·fr
    ...En vertu des contrats d'hypothèque inscrits sur les titres foncier...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 3·fr
    ...au moins avant la date de l'ouverture des épreuves. Elle est porté...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 49·fr
    ...La requise tire ses droits de propriété sur ladite parcelle en ver...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 19·fr
    ...les en Bourse à partir de l'ouverture de Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 4·fr
    ... tutelle directe de l'Etat en vertu de la législation en vigueur. ...