Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
96 936 résultats pour ""SAB""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 46·fr
    ...Un avis relatif à cette vente a paru au journal « Es-Sabah » du 11...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 44·fr
    ...Le même avis a été publié au Journal « Essabah » du 14 Août 1973. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ... constitué une société à responsabilité limitée sous la raison soc...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 8·fr
    ...iétaire étant d'ailleurs responsable des conséquences dommageables...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 4·fr
    ...ns matériels et moraux indispensables à leur bon fonctionnement ; ...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 20·fr
    ...e de pierre dure et tendre, du sable et de la chaumette avec 30 po...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 12·fr
    ...r du 1er juillet 1973 Chabbouh Sabria née Zeghidi, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 11·fr
    ...— L'infraction n'est pas punissable si elle est le résultat d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 22·fr
    ... décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 62·fr
    ...L'Administration décline toute responsabilité quant à la teneur de...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 16·fr
    ...PAPIERS », une société à responsabilité limitée au capital de 2.50...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 32·fr
    ...compter du 1er juillet 1973 Messabel Zohra, à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 12·fr
    ... décider, sous sa propre responsabilité, de relever immédiatement ...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 19·fr
    ...du personnel dont il est responsable ou pour sauvegarder les objet...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...E DE TUNISIE » Société à Responsabilité Limitée au capital de sept...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 5·fr
    ...ant une limitation de la responsabilité ou d'une législation natio...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 3·fr
    ...Les moniteurs d'autos-écoles seront tenus pour responsables des ac...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 18·fr
    ...uillet 1969 Ali ben Lafi El Kassabi, à compter du 1er juillet 1969...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 30·fr
    ...hes précédents engage la responsabilité de l'employeur. Une boîte...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 12·fr
    ...ues du fait de la partie responsable de l'inobservation des dispos...