Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 11·fr
    ... et le lavage des draps et couverture - la fourniture d'oxygène en...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 26·fr
    ...titre de contribution à la couverture des charges de structure de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 15·fr
    ...En vertu d'un statut établi à Tunis le 2 juillet 1980 et enregistr...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 36·fr
    ...2014F00077FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du cont...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 6·fr
    ...de base qui consiste dans l'ouverture et la réhabilitation des pis...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 24·fr
    ...ue Sidi Mahrez N° 36 et ce en vertu d'un acte sous seings privés e...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 46·fr
    ...arbouche Le Kef déclare qu'en vertu d'un jugement du tribunal de 1...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 5·fr
    ...Ouverture des plis et dépouillement : Les états seront communiqué...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 4·fr
    ...Arrêté du Ministre de la Justice du 28 mars 1974, portant ouvertur...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 65·fr
    ... gouvernorat de Kasserine, en vertu d'un titre qui s'est égaré. Q...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 15·fr
    ...— Les praticiens employés à plein-temps en vertu des dispositions ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 31·fr
    ...Ouverture des plis et dépouillement : Les états relatifs aux ordr...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 43·fr
    ...première instance Médenine en vertu d'ordonnance sur requête n°113...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 12·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - Le nombr...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 3·fr
    ...ésigne toute personne qui, en vertu de la législation de cet État,...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 5·fr
    ...ion du 16 mai 1975, portant ouverture d'un concours interne et d'u...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 45·fr
    ...Moncef Dammak en vertu de l'ordonnance sur requête n°26363/14 du 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 33·fr
    ... 14 septembre 2006, portant ouverture d'un concours sur dossiers p...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 11·fr
    ... trois mois, à compter de l'ouverture des pourparlers les parties ...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 7·fr
    ...elevant de leur compétence en vertu de l'article 5 du présent décr...