Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 23·fr
    ...ispensées de la formalité de l'Agrément préalable prévu par la loi...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 14·fr
    ... à compter du 1er octobre 1976 Agrebi Tahar, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 17·fr
    ...vile ou par un autre organisme agréé, - un engagement sur l'honne...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr
    ...unis, le 3 février 1967 et par agrément de Monsieur le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr
    ...— Le paragraphe 1 du présent article ne limite en rien le droit de...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...représentant du ministère de l'agriculture, - un représentant du m...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 17·fr
    ... de tous matériels d'huilerie, agricole et automobile et leurs acc...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 21·fr
    ...rcelle de terre nue propre à l'agriculture située à Béjâ Oued El J...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 23·fr
    ...Habib ben Salah ben Naceur et son frère El Mouldi, agriculteurs, d...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 12·fr
    ...— Les dispositions de l'article 72 paragraphe III du code de l'imp...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 26·fr
    ...parcelle de terre complantée d'agrumes, d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ...ant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche, - un re...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 13·fr
    ...des commissionnaires en douane agréés. Les droits et taxes d'impor...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 27·fr
    ...n à les durcir et à les rendre agréables à la consommation. Le pr...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 24·fr
    ...t, comportant quelques pieds d'agrumiers et des oliviers, ayant dr...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 6·fr
    ...cole de formation instituée ou agréée par l'administration à cet e...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 3·fr
    ...on seront soumises par lui à l'agrément du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 17·fr
    ...parcelle de terre complantée d'agrumes et d'oliviers et renferme u...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 5·fr
    ... les indications prévues au paragraphe précédant sont incomplètes....
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 19·fr
    ...le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture pour l'Etat seront effectuées...