Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 10·fr
    ...3- la saisie des recettes provenant de toute reproduction ou repré...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 7·fr
    ...C'est une parcelle de terre nue contenant quelques arbres fruitier...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 37·fr
    ... propres aux labours, sises à Henaat assemaala, cheikhat de Zellan...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 32·fr
    ...r » et précisément à la route menant au zone « El Ghorf » d'une su...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 18·fr
    ...e liste, dûment certifiée, contenant la raison sociale et le capit...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 33·fr
    ...du fonds de commerce lui appartenant consistant en un commerce de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 30·fr
    ...et cuisine avec des escaliers menant à la terrasse, la constructio...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 3·fr
    ...utomobiles et motocycles appartenant à l'État (non compris les véh...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 29·fr
    ... du 1er mai 1976 Madame Nella Zenaldi, à compter du 16 mai 1976. M...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 14·fr
    ...Mohamed Amenallah Souilem délégué de Béni Khalled en la même fonct...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 7·fr
    ...et qui s'agit d'un immeuble revenant à la partie saisie sis au 44 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 10·fr
    ...r juillet 1975 Abdelwaheb Ben Mena, à compter du 1er août 1975 Abd...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 18·fr
    ... la liquidatrice Société SOCOMENA -S.A- (en liquidation) M.F. :...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 26·fr
    ... pour l'approvisionnement comprenant un bureau d'exploitation, une...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 8·fr
    ... forgé ouvrant sur le sud, contenant une maison en rez-de-chaussée...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 19·fr
    ... 1er Juillet 1960 s'ils appartenaient à l'Administration à la dat...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 30·fr
    pal, étant entendu que la provenance du gibier doit être conforme ...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 13·fr
    ...bles et autres biens lui appartenant, - les charges des emprunts c...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 43·fr
    ...Tunis et à 1800 m de la route menant à Essaloum. Il s'agit de la p...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 24·fr
    ...Les fonds provenant des souscriptions seront déposés dans un compt...