Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 43·fr
    ...2015X02119VEPA1 Vente aux enchères publiques d'un immeuble en ver...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 4·fr
    ..."Est membre de droit de la commission d'ouverture des plis, le con...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 68·fr
    ...'il ne bénéficie pas d'une couverture sociale. - Extrait de naissa...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 17·fr
    ...i non revêtus comprenant 10 ouvertures (fenêtres) non équipées. L...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 31·fr
    ...En vertu : 1° Du jugement civil rendu par le Tribunal de Première...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 5·fr
    ...ce du 16 juin 1975, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 23·fr
    ...6.000 dinars 14, Rue Mohamed Ali - Tunis En vertu d'un acte sous ...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 13·fr
    ...du 1er juillet 1989 portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 27·fr
    ...2016P00856FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 49·fr
    ...du 9 septembre 1971 en vertu des pouvoirs qui lui ont été conférés...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 30·fr
    ...ustapha Ben Bannour Naceur en vertu d'un jugement de tutelle n° 68...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 28·fr
    ...En vertu d'une décision de la commission de l'assistance judiciair...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 4·fr
    ...délais fixés par l'arrêté d'ouverture du concours et qui seront po...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 25·fr
    ...La vente est poursuivie en vertu d'un jugement de la Chambre Comme...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 4·fr
    ...Le 4e échec ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibération s...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 38·fr
    ...N° B-975 VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte sous se...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 26·fr
    ...Titres en vertu desquels les poursuites sont exercées : 1) Acte so...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 21·fr
    ...77), fixant les modalités d'ouverture de bornage. ## Avis de born...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 59·fr
    ...D'autre part, on trouve une ouverture sans porte à l'angle Sud-Est...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 28·fr
    ... de Mornag km 7 Ben Arous En vertu d'une décision collective des ...