Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1983 / N°028·page 10·fr
    ...2.** — L'ouverture de l'examen susvisé à l'article 1er est fixé pa...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 17·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - Le nomb...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 2·fr
    ... à responsabilité limitée En vertu d'acte sous seing privé datant...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 5·fr
    ... revenu dû et non acquitté en vertu des dispositions du présent pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 29·fr
    ...En vertu : 1°) De la grosse du jugement rendu le 19 mars 1970 par...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 11·fr
    ...— La date d'ouverture du concours sus-visé le nombre des emplois à...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 41·fr
    ...te d'un fonds de commerce En vertu d'acte sous seing privé daté 2...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 3·fr
    ...ilité administrative — La couverture sociale en Tunisie — La com...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 10·fr
    ... du 5 octobre 1990, portant ouverture d'un concours de résidant en...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 43·fr
    ...En vertu de ce programme, la société Promosport fixera la date de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 21·fr
    ... mois qui suivent la date d'ouverture des souscriptions au public,...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 40·fr
    ...dans la société «CAPUCINE» en vertu duquel acte Madame Hassiba El ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 32·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription qui sera ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...Après avoir entendu le discours d'ouverture de Monsieur le Gouvern...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 8·fr
    ...ce du 23 juin 1993, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 5·fr
    ...L'ouverture des souscriptions à cet emprunt reste, cependant, trib...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 14·fr
    ...3 doul kaada 1380), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...0854360/V/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 13·fr
    ...qu'elles y sont autorisées en vertu de conventions internationales...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 30·fr
    ... 13 septembre 2006, portant ouverture d'un concours interne sur do...