Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 30·fr
    ... et affectation de leurs résultats — Quitus aux administrateurs — ...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 9·fr
    ...djez El Bab Tebourba, gouvernorats de Béja et Ariana, délimité par...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 15·fr
    ...ateurs — Affectation des résultats — Désignations d'un commissaire...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 39·fr
    ...e renouvellement des deux contrats sus-indiqués. Le troisième loca...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 4·fr
    ...pport d'ensemble sur les résultats financiers du dit exercice. Ar...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 42·fr
    ...5) Renouvellement des mandats des deux administrateurs sortants po...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 14·fr
    ...- Négocier et signer les contrats des crédits pour le financement ...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 8·fr
    ...rer les statistiques des résultats de la lutte contre la fraude; -...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 11·fr
    ...- Les candidats qui n'ont pas obtenu une moyenne générale de 10/20...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 26·fr
    ...ur chaque cellule des gouvernorats suivants et qui sont au nombre ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 105·fr
    ...os sont portés sur les certificats d'immatriculation. Article 6 :...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 31·fr
    ...— Affectation des résultats de l'exercice 1974 V. — Autorisation à...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 26·fr
    ...— Affectation à donner aux résultats. Le Président Directeur Géné...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 18·fr
    ...L'assemblée a approuvé le rapport et les états financiers de la li...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 7·fr
    ...res peuvent, conclure des contrats de transport multimodal de marc...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 18·fr
    ...* Photocopie des certificats d'immatriculation des véhicules à exp...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 29·fr
    ...- Les résultats des projets sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 181·fr
    ... | 42 000 | | 26 | COMMISSARIATS REGIONAUX DE L'EDUCATION : | 27...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 25·fr
    ...966 4°) Affectations des Résultats 5°) Quitus au Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 133·fr
    ...et la Nederlandse financièresmaatschappij voor on twikkelingslande...