Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 23·fr
    ...tre les incendies, un manque flagrant a été relevé au niveau des é...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 49·fr
    ... des réunions de la maison des Agriculteurs, 6 Avenue Habib Thameu...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 6·fr
    ...ciaire telle que définie au paragraphe précédent. II. — Lorsque l...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 19·fr
    ...Bouzouita Tahar, Professeur à l'École Supérieure d'Agriculture, de...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 24·fr
    ...A la date du 23 juin 1959, la dame Fatma bent El-Magrouf Achour be...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 21·fr
    ...El Ghaddach tunisien ingénieur agricole demeurant à Sidi Thabet a ...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 45·fr
    ...specté les dispositions des paragraphes 1 et 2 du présent article....
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 16·fr
    ...l'industrie, du commerce, de l'agriculture et de leurs dépendances...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 155·fr
    ...à l'établissement, visée au paragraphe premier ci-dessus. Lorsque ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 15·fr
    ...Hadj Salem Bellalouna, Tunisien, agriculteur, demeurant à M'Saken,...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr
    ...Marcel ALACCHI, agriculteur, demeurant à Kelbia, ayant quitté la T...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 17·fr
    ...des destinations prévues au paragraphe 2 du présent article. # Ar...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 11·fr
    ...x dispositions du troisième paragraphe de l'article précédent de l...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 15·fr
    ...## ORDRE DU JOUR Dissolution de la Société Coopérative Agricole d...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 32·fr
    ...industrielles, commerciales ou agricoles ou financières, mobilière...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 3·fr
    ...énoncé de l'acte de saisie (paragraphe 5 de l'art. 412 au code de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 8·fr
    ...ont assimilées à des remorques agricoles que dans la mesure où ell...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 36·fr
    ...150 Avenue de la Liberté Tunis Banque agréée par le Ministère des...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 14·fr
    ...Mohamed Kamel Abda Hedili, à compter du 1er janvier 1974 Ayadi Agr...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 18·fr
    ...- Représentant de l'Union Nationale des Agriculteurs, Mahmoud Mhad...