Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 16·fr
    ...ur du 17 juin 1996, portant ouverture d'une session de recrutement...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 60·fr
    ...Ezzedine FOURATI, avec les pouvoirs les plus étendus, en vertu d'u...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 29·fr
    ...exportation de Tunisie vers l'étranger de textiles, tapis, couvert...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 25·fr
    ...ons, participations, prêts, ouvertures de crédits, souscriptions o...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 28·fr
    ...## DEUXIEME AVIS En vertu d'un acte sous seings privés en date du...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 13·fr
    ...Le quatrième échec ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibér...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 31·fr
    ...eux enfants d'Ali précité, en vertu d'une procuration datée du 1er...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 51·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un établ...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 3·fr
    ...d) les articles ayant bénéficié d'un régime de faveur en vertu des...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 6·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nombr...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 32·fr
    ...cial Délegation de Tozeur En vertu d'un statut à la recette de To...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 57·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture d'un établissement classé de...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 15·fr
    ... dispositions de l'arrêté d'ouverture du concours. Art. 6. - La l...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 3·fr
    ...Le prix d'ouverture: vingt cinq mille quarante cinq dinars (25.045...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 25·fr
    ...remière Instance à Sfax et en vertu d'une saisie immobilière en da...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 60·fr
    ... été absorbée par la S.T.B en vertu d'une déclaration de fusion pa...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 46·fr
    ...Suivant le rapport d'expertise établi en vertu d'une ordonnance ju...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 32·fr
    ...2014S01274FCCC2 ## Vente d'un fonds de Commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 19·fr
    ...ieur Mohamed Oualha établi en vertu de l'ordonnance sur requête re...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 9·fr
    ...2022X00084VEPA1 ## Avis aux créanciers Ouverture d'un nouveau dé...