Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 25·fr
    ...## SOCIETE FONCIERE ## ET DES TRAVAUX AGRICOLES ## S O F O T R A...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 8·fr
    ...ctionnement de la commission d'agrément pour l'octroi d'une licenc...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 11·fr
    ... 1er novembre 1971 Mme Souad Chagrani, à compter du 1er novembre 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 10·fr
    ...Nonobstant les dispositions du paragraphe précédent, les organisme...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 14·fr
    ...(30 mars 1957) et celles du paragraphe 7 du communiqué commun diff...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 14·fr
    ... les conditions prévues aux paragraphes 1 et 2 ci-dessus par voie ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 14·fr
    ...et organisation des concours d'agrégation de l'enseignement second...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 20·fr
    ...Si la demande est agréée, cette déposition est reçue dans la demeu...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 10·fr
    ...Sera exclu du bénéfice des dispositions du 1er paragraphe du prése...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 25·fr
    ...ns commerciales Indus-rielles, agricoles, immobilières, financière...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 24·fr
    ...age d'habitation pour ouvriers agricoles. L'adjudication aura lie...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 31·fr
    ...Article 18 - Le 3ème paragraphe de l'article 18 est supprimé. Con...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 20·fr
    ...— La rédaction actuelle des paragraphes I et II est remplacée par ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 9·fr
    ...à l'intersection de l'Oued El Magroune et Oued Kroudijane, de là, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en un terrain complanté d'agrumes, re...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 13·fr
    ...--- ## MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## AVIS DE DELIMITATION DES TE...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 5·fr
    ...ux travailleurs désignés au paragraphe précédent. Cette retenue s...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 13·fr
    ...vile ou par un autre organisme agréé, - un engagement sur l'honneu...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 5·fr
    ...a taxe de compensation sur les agrumes exportés de Tunisie institu...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr
    ...Vu les avis des ministres de l'agriculture et de la santé publique...