13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
- Journal Officiel·2010 / N°086·page 16·fr...la recherche et la collecte de données, en plus de celles qui sont...
- Journal Officiel·2023 / N°088·page 3·fr...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 12·fr...— Le 25 de chaque mois au plus tard, les chefs de départements adr...
- Journal Officiel·1960 / N°042·page 15·fr...II° Aux termes d'une décision collective des associés en date du 1...
- Journal Officiel·2011 / N°085·page 11·fr... des entités publiques ou des collectivités locales, - des dons ou...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 2·fr...s personnes, les groupes, les collectivités locales et les organis...
- Journal Officiel·1968 / N°015·page 20·fr...AVIS Par décision collective de la S.A.R.L. Telektra, en date du ...
- Journal Officiel·2022 / N°114·page 15·fr...29 du 9 mai 2018 relative aux collectivités locales, Vu la loi or...
- Journal Officiel·2019 / N°041·page 75·fr... monuments historiques et des collections muséographiques, - parti...
- Journal Officiel·2023 / N°130·page 39·fr... des personnels de l'État des collectivités locales et des établis...
- Journal Officiel·1994 / N°065·page 11·fr...Au cas où deux ou plusieurs candidats obtiennent un même total de ...
- Annonces Légales·2018 / N°092·page 8·fr... société avec les pouvoirs les plus étendus. 2018406086SRLB1 ## S...
- Journal Officiel·2012 / N°098·page 64·fr...s voitures de louage, de taxi collectif et de transport rural peut...
- Annonces Légales·2016 / N°114·page 39·fr...re de solidarité et d'accès du plus grand nombre au savoir 4- Cont...
- Journal Officiel·2017 / N°011·page 37·fr...En cas d'égalité, la priorité est accordée au plus âgé. Art. 6 - ...
- Annonces Légales·2018 / N°136·page 40·fr...76.545,000 d plus frais de la première audience 3.682,000 d et fra...
- Journal Officiel·1983 / N°067·page 46·fr...D'ADJUDICATION ### LYCEES ET COLLEGES DU GOUVERNORAT DE JENDOUBA ...
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
- Journal Officiel·1978 / N°082·page 16·fr...— Pour plus de détails se reporter aux programmes des lycées agric...
- Journal Officiel·1997 / N°042·page 35·fr...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...