Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 16·fr
    ...la recherche et la collecte de données, en plus de celles qui sont...
  • Journal Officiel·2023 / N°088·page 3·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 12·fr
    ...— Le 25 de chaque mois au plus tard, les chefs de départements adr...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 15·fr
    ...II° Aux termes d'une décision collective des associés en date du 1...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 11·fr
    ... des entités publiques ou des collectivités locales, - des dons ou...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 2·fr
    ...s personnes, les groupes, les collectivités locales et les organis...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 20·fr
    ...AVIS Par décision collective de la S.A.R.L. Telektra, en date du ...
  • Journal Officiel·2022 / N°114·page 15·fr
    ...29 du 9 mai 2018 relative aux collectivités locales, Vu la loi or...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 75·fr
    ... monuments historiques et des collections muséographiques, - parti...
  • Journal Officiel·2023 / N°130·page 39·fr
    ... des personnels de l'État des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 11·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats obtiennent un même total de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 8·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus. 2018406086SRLB1 ## S...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 64·fr
    ...s voitures de louage, de taxi collectif et de transport rural peut...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 39·fr
    ...re de solidarité et d'accès du plus grand nombre au savoir 4- Cont...
  • Journal Officiel·2017 / N°011·page 37·fr
    ...En cas d'égalité, la priorité est accordée au plus âgé. Art. 6 - ...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 40·fr
    ...76.545,000 d plus frais de la première audience 3.682,000 d et fra...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 46·fr
    ...D'ADJUDICATION ### LYCEES ET COLLEGES DU GOUVERNORAT DE JENDOUBA ...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 16·fr
    ...— Pour plus de détails se reporter aux programmes des lycées agric...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 35·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...