Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 8·fr
    ...Tunis 26, rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 8·fr
    ...inistration du travail qu'il s'agisse d'administrations ministriel...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 35·fr
    ...nt à l'avenue Mohamed V Tunis, agissant en qualité de créancier hy...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 30·fr
    ... à l'avenue Mohamed V - Tunis, agissant en qualité de créancier él...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 31·fr
    ... Monsieur M'hamed ben Youssef, agissant en son nom personnel ainsi...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 34·fr
    ...qualité de nu propriétaire, louagiste, titulaire de la CIN n° 0510...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 18·fr
    ...al de la société sus désignée, agissant plus spécialement en vertu...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 43·fr
    ...Tunis, 4S Avenue Alain Savary, agissant par subrogation à la place...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 4·fr
    ...Article unique – Le ministre des finances, agissant pour le compte...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 15·fr
    ... similaires à moins qu'il ne s'agisse d'outillage à main. #### So...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 29·fr
    ...Marseille, 9, Rue J.F. Leuca. Agissant par son gérant exploité de...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 5·fr
    ...l, le conseil supérieur de la magistrature, la haute cour - Les dr...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 14·fr
    ... la cour de cassation à Tunis, agissant pour le compte de sa clien...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 8·fr
    ...ée par maître Youssef Bousalah agissant pour Tabet Khalfallah en c...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 3·fr
    ...ou le Gouverneur selon qu'il s'agisse respectivement d'une arme de...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 51·fr
    ...cat près la Cour de Cassation, agissant pour le compte du créancie...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 41·fr
    ...2 par Maître Mohamed Dérouiche agissant pour le compte de Belgacem...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 3·fr
    ...— Le ministre des finances agissant pour le compte de l'État est a...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 30·fr
    ...ant à l'avenue Mohamed V Tunis agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 31·fr
    ...S'agissant des logements de fonction, il a été relevé que dans 28 ...